Demande de régime spécial d'études (hors sportifs de haut niveau) à l'université Marie et Louis Pasteur
Temps de remplissage estimé : 44 min (variable selon les options choisies)
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Les étudiants ayant des besoins spécifiques peuvent effectuer une demande de régime spécial d'études. Des aménagements d'études peuvent être proposés.
La démarche s'adresse aux étudiants de l’université Marie et Louis Pasteur.
Pour les bénéficiaires de la formation continue et les étudiants en contrat d'apprentissage et en contrat de professionnalisation seul le RSE à caractère médical est autorisé.
Des pièces justificatives doivent être remises en fonction du RSE demandé.
Pour les étudiants souhaitant un RSE à caractère médical, les pièces seront à transmettre au SSE avec une copie du dossier de demande (peut être téléchargé une fois la demande déposée).
Pour les étudiants souffrant de douleurs menstruelles, veuillez transmettre le certificat de dispense d'assiduité signé par un professionnel de santé (médecin, gynécologue, sage-femme).
Selon nos estimations, à partir des délais d’instruction constatés sur 90% des demandes qui ont été traitées lors des 30 derniers jours, les délais d’instruction sont les suivants
- Dans le meilleur des cas, le délai d’instruction est : 8 jours.
- Les dossiers demandant quelques échanges le délai d’instruction est d’environ : 16 jours.
- Si votre dossier est incomplet ou qu’il faut beaucoup d’échanges avec l’administration, le délai d’instruction est d’environ 2 mois.