Pôle de Gestion Administrative et Budgétaire de la DFVS − IMT Atlantique

IMT Atlantique - Demande d'interventions en paiement salarial (vacations) - 2023-2024

Temps de remplissage estimé : 50 min

Demande de participation aux activités d'enseignement ou autres interventions à IMT Atlantique à titre accessoire. Année 2023-2024

  • Attestation employeur et autorisation de cumul d'activités (Attestation employeur et autorisation de cumul d'activités) (facultatif)
  • Attestation employeur (Attestation employeur et/ou autorisation de cumul d'activités) (facultatif)
  • Attestation employeur et/ou autorisation de cumul d'activités (Attestation employeur et/ou autorisation de cumul d'activités) (facultatif)
  • Pièce justificative d'identité
  • Carte Vitale
  • RIB
  • Curriculum Vitae
  • Attestation employeur (facultatif)
  • Bulletin de salaire de moins de 3 mois (facultatif)
  • Copie de votre contrat de travail (facultatif)
  • Bulletin de salaire de moins de 3 mois (facultatif)
  • Copie de votre contrat de travail (facultatif)
  • Bulletin de salaire de moins de 3 mois (facultatif)
  • Contrat doctoral (facultatif)
  • Copie de l'assujettissement à la Contribution Economique Territoriale (CET). (facultatif)
  • Copie de l'assujettissement à une caisse de retraite professionnelle (facultatif)
  • Avis d'imposition sur les revenus des 2 dernières années (facultatif)
  • Copie de votre titre de pension (facultatif)

Selon nos estimations, à partir des délais d’instruction constatés sur 90% des demandes qui ont été traitées lors des 30 derniers jours, les délais d’instruction sont les suivants

  • Dans le meilleur des cas, le délai d’instruction est : 11 jours.
  • Les dossiers demandant quelques échanges le délai d’instruction est d‘environ : 11 mois.
  • Si votre dossier est incomplet ou qu’il faut beaucoup d’échanges avec l’administration, le délai d’instruction est d’environ environ un an.

La durée de remplissage est estimée à 50 min. Ce délai peut varier selon les options que vous choisirez.