Demande de manifestation A7
Temps de remplissage estimé : 31 min (variable selon les options choisies)
Commencer la démarche
ou
ou
Se connecter avec son compte demarches.adullact.org
Vous souhaitez organiser un événement, réserver des locaux pour une manifestation, merci de remplir le formulaire (dossier) et valider l'ensemble des champs obligatoires.
Une question ? com@ensiacet.fr
Liste des pièces en fonction de votre situation
- La liste des personnes extérieures devra être tenue à disposition de l'établissement en cas de besoin au moins 72 heures avant la manifestation en déposant le document ci-dessous.
- pour information : Consigne d’utilisation des locaux de l’école (facultatif)
- Merci de fournir la liste des personnes extérieures au moins 72 heures avant la manifestation en déposant le document ci-dessous. (facultatif)
Selon nos estimations, à partir des délais d’instruction constatés sur 90% des demandes qui ont été traitées lors des 30 derniers jours, les délais d’instruction sont les suivants
- Dans le meilleur des cas, le délai d’instruction est : 1 jour.
- Les dossiers demandant quelques échanges le délai d’instruction est d’environ : 24 jours.
- Si votre dossier est incomplet ou qu’il faut beaucoup d’échanges avec l’administration, le délai d’instruction est d’environ 8 mois.