
Demande de manifestation A7
Temps de remplissage estimé : 27 min
Commencer la démarche
Vous souhaitez organiser un événement, réserver des locaux pour une manifestation, merci de remplir le formulaire (dossier) et valider l'ensemble des champs obligatoires.
Une question ? com@ensiacet.fr
Liste des pièces en fonction de votre situation
- pour information : Consigne d’utilisation des locaux de l’école (facultatif)
Selon nos estimations, à partir des délais d’instruction constatés sur 90% des demandes qui ont été traitées lors des 30 derniers jours, les délais d’instruction sont les suivants
- Dans le meilleur des cas, le délai d’instruction est : 12 jours.
- Les dossiers demandant quelques échanges le délai d’instruction est d‘environ : 27 jours.
- Si votre dossier est incomplet ou qu’il faut beaucoup d’échanges avec l’administration, le délai d’instruction est d’environ 7 mois.
La durée de remplissage est estimée à 27 min. Ce délai peut varier selon les options que vous choisirez.